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Editions Ars vivens - droit et économie de l'art

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COLLECTION ART MANAGEMENT

Contrats du monde de l'art - Chambaud Contrats du monde de l'art
[2] photographe

Auteur : Véronique Chambaud
Collection : Ars vivens / Art management
ISBN 978 2 916613 39 0 - 3e éd. 2015
19 x 23 cm - 224 p. - Prix public : 70 €


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Présentation
3e édition actualisée et augmentée. Cet ouvrage rassemble les contrats et accords essentiels dont un photographe a besoin dans le cadre de son activité, professionnel ou amateur : contrat de commande, reportage photographique, contrat d'exposition, accord avec un modèle, autorisation de reproduction, accord de dépôt-vente, mandat d'agent d'art, bail commercial, contrat de gestion de droits d'auteur, droits gérés, contrat de cession de droits de reproduction, accord de confidentialité, etc.
Après avoir précisé le cadre juridique des droits du photographe sur ses œuvres, la définition juridique de la photographie d'art, exposé les règles de rédaction et négociation des contrats du monde de l'art, il propose 26 modèles de contrats expliqués et adaptés aux exigences actuelles du marché de l'art.
Pour chaque contrat, l'auteur étudie le contexte légal et jurisprudentiel, donne un commentaire pratique sur les différentes clauses proposées et fournit un mémo de négociation, pour savoir le négocier et pouvoir l'adapter.
Cet ouvrage offre aux photographes, aux professionnels du marché de l'art et à leurs conseils et partenaires un support de réflexion et une aide à la rédaction des contrats indispensables à la sécurisation des relations sur le marché de l'art et la défense des créations artistiques.

La presse en parle...

Auteur
Docteur en droit, spécialisée en fiscalité et droit de l'art, consultante et auteur bénéficiant d'une expertise reconnue, Dr Véronique Chambaud contribue à développer l'étude et la connaissance des pratiques juridiques dans le monde de l'art. Elle est aussi l'auteur de Contrats du monde de l'art [1] artiste, Art et fiscalité (éd. Ars vivens) et du Guide juridique et fiscal de l'artiste (éd. Dunod).

Sommaire
1 - Du bon usage des contrats dans le monde de l'art
[Des contrats au service de son oeuvre, Les droits du photographe sur ses oeuvres, Art et contrats mode d'emploi]
2 - Les contrats du photographe
[Contrat de commande de photographies - Convention de projet artistique - Autorisation de reproduction (image d'une personne) - Accord avec un modèle - Autorisation de reproduction des œuvres protégées par le droit d'auteur - Autorisation de reproduction des œuvres protégées par le droit de la propriété - Contrat de commande d'un portrait - Contrat de commande d'une œuvre pour l'Internet - Contrat d'exposition (galerie) - Contrat d'exposition (association) - Accord de dépôt-vente - Reçu de fin de dépôt - Mandat d'agent d'art - Contrat de vente d'une photographie d'art - Mandat de vente de photographies - Facture / note - Devis - Contrat de travail à durée déterminée - Convention de cours - Bail commercial / studio - labo photo - Contrat de cession de droits d'auteur - Contrat de gestion de droits d'auteur / droits gérés - Contrat de prestations communication - Contrat de création de site web - Contrat de réservation de nom de domaine - Contrat de référencement - Accord de confidentialité]

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