Ars vivens éditions
Editions Ars vivens - droit et économie de l'art

ACCUEIL | COLLECTIONS | POINTS DE VENTE | ESPACE LIBRAIRE | ESPACE AUTEUR | FAQ | PRESSE | A PARAITRE

COLLECTION ART MANAGEMENT

Art et fiscalité - Chambaud Art et fiscalité
Droit fiscal de l'art


Auteur : Véronique Chambaud
Collection : Ars vivens / Art management
ISBN 978 2 916613 40 6 - 9e éd. 2016
19 x 23 cm - 288 p.
Prix public : 70 €


Acheter 70 € [frais d'envoi offerts]
[disponible aussi en librairie]

Présentation
Depuis sa première édition, Art et fiscalité est devenu l'ouvrage de référence inégalé sur le droit fiscal de l'art. Dans cette 9e édition entièrement mise à jour, il présente l'ensemble de la règlementation fiscale française applicable au marché de l'art, l'oeuvre d'art et l'artiste. Il réunit les onnaissances et documents essentiels pour comprendre et utiliser le droit fiscal de l'art :
- il expose les principes de taxation des opérations sur le marché de l'art et la manière dont le droit fiscal apprécie les oeuvres d'art et définit le statut fiscal de l'artiste.
- il explique les régimes fiscaux spéciques de l'art et répond aux questions qui se posent aux professionnels de l'art, artistes, acteurs culturels, collectionneurs et amateurs d'art : imposition des activités artistiques, achat et vente d'œuvres d'art, tableaux, sculptures, photographies, vidéos, reproductions, ventes sur l'Internet, ventes aux enchères, mécénat culturel, TVA sur l'art, taxation des revenus artistiques, des plus-values de cession d'oeuvres d'art, exonération d'ISF, taxations des donations d'œuvres d'art, des successions, dation en paiement, etc.
- il donne des exemples chiffrés, les barèmes, les textes législatifs et réglementaires utiles, la jurisprudence importante, la doctrine, les dernières instructions fiscales et réponses ministérielles pour se référer aux sources et disposer d'une information fiable.

Une référence sans équivalent, éditée et mise à jour, rédigée par une spécialiste en droit fiscal de l'art.
La presse en parle...
Lire le communiqué de presse

Auteur

Docteur en droit, spécialisée en fiscalité et droit de l'art, professeur membre de l'Arte digma Institute, Véronique Chambaud est consultante et auteur de nombreux livres dédiés aux artistes et créateurs. Bénéficiant d'une expertise reconnue, elle contribue à développer l'étude et la connaissance des pratiques juridiques dans le monde de l'art et de la culture. Elle est notamment l'auteur de Contrats du monde de l'art [1] artiste, Contrats du monde de l'art [2] photographe (éd. Ars vivens) et du Guide juridique et fiscal de l'artiste (éd. Dunod).

Du même auteur : Contrats du monde de l'art - artiste plasticien et Contrats du monde de l'art - photographe
Site de l'auteur

Sommaire
Introduction Création artistique, oeuvre d'art et fiscalité.
Chapitre 1 - La définition juridique, civile et fiscale de l'œuvre d'art.
Chapitre 2 - Le statut fiscal de l'artiste [L'imposition des revenus artistiques, l'imposition de l'atelier d'artiste, la taxation de la valeur ajoutée].
Chapitre 3 - La fiscalité de l'acquisition d'œuvres d'art [L'achat d'une œuvre d'art à un artiste vivant, le mécénat d'art, la déductibilité de l'achat d'œuvres d'art, la réduction d'impôt pour dons aux associations culturelles, l'acquisition de trésors nationaux].
Chapitre 4 - La fiscalité de la détention d'œuvres d'art [L'exonération d'ISF, l'oeuvre d'art signe extérieur de richesse, l'oeuvre d'art investissement].
Chapitre 5 - La fiscalité de la cession d'œuvres d'art [Gestion privée ou activité commerciale, la taxation des ventes publiques, l'imposition des plus-values de cession d'oeuvres d'art, les transactions sur l'Internet].
Chapitre 6 - La fiscalité de la transmission d'œuvres d'art [L'évaluation des œuvres d'art, l'imposition de la transmission des œuvres d'art, la dation en paiement, le don d'œuvres d'art à l'Etat].
Annexes [Textes de référence, Imprimés et formulaires, Lexique fiscal de l'art, Index].


CONTACT | CGV | PRESENTATION | FOREIGN RIGHTS | INFORMATIONS LEGALES |
Tous droits réservés © ARS VIVENS 2017