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COLLECTION ART MANAGEMENT

Contrats du monde de l'art - Chambaud Contrats du monde de l'art
[1] artiste peintre, sculpteur, plasticien

Auteur : Véronique Chambaud
Collection : Ars vivens / Art management
ISBN 978 2 916613 41 3 - 4e éd. 2017
19 x 23 cm - 224 p. - Prix public : 70 €


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Présentation
Contrats du monde de l'art rassemble les contrats et accords utilisés par un artiste, professionnel ou amateur, pour développer et défendre son activité : contrat d'exposition (galerie, salons, associations, Internet), contrat de commande, de projet artistique, accord de dépôt-vente, bail d'atelier, mandat d'agent d'art, contrat de location d'oeuvre d'art, cession de droits de reproduction, etc.
Dans une première partie, l'ouvrage précise le régime des droits d'auteur de l'artiste sur ses créations, donne les règles d'usage, de rédaction et propose, dans une deuxième partie, 27 modèles de contrats expliqués et adaptés aux exigences actuelles du marché de l'art. Pour chaque contrat, l'auteur étudie le contexte légal et jurisprudentiel, donne des conseils pratiques sur les différentes clauses proposées et fournit un guide de négociation, pour savoir le négocier et pouvoir l'adapter.
Cet ouvrage, devenu référence sur les pratiques contractuelles à l'usage du monde de l'art, dont parait la 4e édition mise à jour de la récente réforme du droit des obligations, offre aux artistes, aux professionnels du marché de l'art et à leurs conseils un support de réflexion et une aide à la rédaction des contrats indispensables à la sécurisation des relations sur le marché de l'art et la défense des créations artistiques.

La presse en parle...

Auteur
Docteur en droit, spécialisée en fiscalité et droit de l'art, consultante et auteur bénéficiant d'une expertise reconnue, Dr Véronique Chambaud contribue à développer l'étude et la connaissance des pratiques juridiques dans le monde de l'art. Elle est aussi l'auteur de Contrats du monde de l'art [2] photographe, Art et fiscalité (éd. Ars vivens) et du Guide juridique et fiscal de l'artiste (éd. Dunod).

Sommaire
1 - Du bon usage des contrats dans le monde de l'art
[Des contrats au service de son oeuvre, Les droits de l'artiste sur ses oeuvres, Art et contrats mode d'emploi]
2 - Les contrats de l'artiste
[Convention de projet artistique - Convention de projet artistique collectif - Contrat de commande d'une œuvre d'art originale - Contrat de commande d'une oeuvre pour l'Internet - Accord avec un modèle - Autorisation de reproduction des œuvres protégées par le droit d'auteur - Contrat de cession de droits d'auteur - Contrat d'édition (images) - Contrat d'exposition (galerie d'art) - Contrat d'exposition (association) - Contrat d'exposition collective - Accord de dépôt-vente - Reçu de fin de dépôt - Mandat d'agent d'art - Contrat de location d'une œuvre d'art originale - Contrat de vente d'une œuvre d'art - Mandat de vente - Facture - Contrat de prestation (photographie d'oeuvre d'ar) - Contrat de travail à durée déterminée - Convention de cours - Bail commercial / atelier - Convention de sous-location / atelier - Contrat de prestations (communication) - Contrat de création de site web - Contrat de référencement de site - Contrat d'exposition (galerie d'art virtuelle)]


Public
Artistes, professionnels du marché de l'art, professionnels de l'art et de la culture, juristes, experts-comptables, professeurs et étudiants des filières artistique et management culturel.

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